Découvrez l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire du 11 décembre

Vie communautaire

L’ORDRE DU JOUR

 

Accueil de Mme Catherine ROBIN, conseiller communautaire de Bréal-sous-Montfort (en remplacement de Mme Demay)

 

  • Nomination d’un secrétaire de séance,
  • Validation du compte-rendu du 6 novembre 2017

 

Lundi 11 décembre prochain, le Conseil Communautaire, en charge de prendre les décisions engageant la Communauté de communes, se réunira dans les locaux du siège. 

 

  1. ACTION SOCIALE (de 19 h à 20 h)
    • Validation des orientations du programme d’actions issu du diagnostic social territorial

 

Þ De 20 h 00 à 20 h 30 : Pause collation

 

Þ A partir de 20 h30 :

 

  1. AMÉNAGEMENT DU TERRTIOIRE
    • Très haut débit – déploiement de la fibre optique – phase 2 (2019-2023) : Choix de zonages supplémentaires
    • Appel à candidatures « Dynamisme des bourgs ruraux et des villes en Bretagne » : Approbation des termes du protocole-cadre avec les acteurs et proposition de signature d’une convention
  2. BATIMENTS COMMUNAUTAIRES 
    • Extension du siège communautaire : Présentation et validation de l’Avant-Projet-Définitif/ sollicitation de subventions afférentes
    • Agrandissement des vestiaires de baseball, construction d’une cage de frappe et d’une cabine de scorage sur la commune de Bréal-sous-Montfort : Présentation et validation de l’Avant-Projet-Définitif / sollicitation des subventions afférentes
    • Société Publique Locale « Brocéliande Développement Tourisme » : renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux
  3. TOURISME 
    • Société Publique Locale « Brocéliande Développement Tourisme » : Renouvellement de la convention d’exploitation
    • Conception, fourniture et pose de panneaux de signalisation touristique routière : Attribution du marché
  1. HABITAT
  • O.P.A.H. : Modification du règlement intérieur relatif aux modalités d’attribution d’aides
  1. ÉCONOMIE – VOIRIE
    • Requalification du Parc d’Activités « La Pointe » – Plélan-le-grand : Projet d’avenant n°2 au lot n° 1 : Terrassement/Voirie/Assainissement/Signalisation
    • Parc d’activités Le Châtelet – Saint Thurial : Validation de la convention de résiliation du bail rural /Versement d’indemnités d’éviction à Monsieur Pascal Bouilland / Mise en place d’un contrat de location à titre gratuit
  2. PAYS DE BROCÉLIANDE

7.1   Approbation des avenants au Contrat de partenariat Région/Pays pour la période 2017-2020

  1. FINANCES

8.1  Budget principal – Reversement des excédents de versements prescrits vers le budget de la redevance incitative et décision modificative n°3

  • Budget « Redevance incitative » – Extinction de créances et décision modificative n°6
  • Budget « Les Ateliers-relais » – Extinction de créances et décision modificative n°1
  • Centre médical de Plélan-le-Grand : Autorisation de signature de l’avenant au bail initial avec la SCI Esculape
  1. PERSONNEL 
    • Instruction du Droit des Sols: Proposition de création d’un poste permanent d’instructeur du droit des sols
    • Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) : Mise à jour
    • Avancement de grade – Année 2018
    • Actualisation du tableau des effectifs au 31 décembre 2017
  1. QUESTIONS DIVERSES.