Découvrez l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire du 23 avril

Vie communautaire

  1. JEUNESSE
    • Point-Information-Jeunesse : Démarche de labellisation et projet de structure Information Jeunesse
  2. ORGANISATION COMMUNAUTAIRE
    • Création d’une commission de Délégation de Service Public :
      • Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres
      • Instauration de la commission et élection des membres
    • Association BRUDED
      • Proposition du renouvellement de l’adhésion de la Collectivité à l’association
      • Désignation de représentants
  3. FINANCE
    • Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées : Approbation du rapport
    • Créances éteintes :
      • Budget « Redevances incitative » : Décision modificative n°1
      • Budget « Les ateliers-relais » : Décision modificative n°1
    • Société Publique Locale « Brocéliande Développement Tourisme » : Renouvellement de l’apport en compte courant d’associés
    • Budget « Réseau de Chaleur de Paimpont » : écritures d’amortissements
  4. ÉCONOMIE

    • Parc d’activités le Hindré III : Acquisition de terrain dans le cadre de la constitution d’une réserve foncière
    • Commerce de Saint-Thurial : Résiliation amiable du bail commercial conclu avec la Scop « le Lien Gourmand »
    • Parc d’Activités – La Pointe : Avenant n°1 pour les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement EU et EP
  5. URBANISME
    • Droit de Préemption Urbain (D.P.U) : Délégation partielle à la Commune de Treffendel
    • Plan local d’Urbanisme – Monterfil : Modification simplifié n°1
    • Plan local d’Urbanisme – Plélan-le-Grand : Modification simplifié n°2
  6.  BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES

    • Maison des Associations à Saint-Péran : Avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition des locaux
    • Salle Ozégane : Avenant n°1 au bail initial
  7. INFORMATIONS DIVERSES