Conseil communautaire du lundi 1er avril

Le conseil communautaire se réunira lundi 1er avril, à 20h, à la salle Ozégane à Plélan-le-Grand.

Ordre du jour

1. FINANCES

  • 1.1 Affectation des résultats de fonctionnement 2018 (budget principal, budget annexe et budgets autonomes)
  • 1.2 Présentation des Budgets Primitifs 2019 (principal, annexes et autonomes)
  • 1.3 Cotisation Foncière des Entreprises – Taxe d’habitation – Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties : vote des taux 2019
  • 1.4 Dotation de Solidarité Communautaire et Attribution de Compensation : détermination des reversements aux communes pour l’exercice 2019
  • 1.5 Subventions annuelles aux associations 2019 : modification de l’intérêt communautaire et vote
  • 1.6 Régie du réseau de chaleur de Paimpont : approbation de la grille tarifaire 20191.7 Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande : détermination du montant de la participation 2019
  • 1.8 Vote des Budgets Primitifs 2019 (principal, annexes et autonomes)
  • 1.9 Renégociation d’un emprunt souscrit auprès du Crédit Agricole d’Ille-et-Vilaine : Autorisation de signature d’un avenant au contrat de prêt initial

2. ORGANISATION COMMUNAUTAIRE

  • 2.1 Commissions de travail thématiques : proposition de modification de la composition des commissions « communication, vie associative – sport et loisirs et développement durable » suite à la démission de Mme Patricia Baudais, 4ème adjointe à la commune de Treffendel

3. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  • 3.1 Bretagne Très Haut Débit : avis sur la proposition de montée en débit – phase 3

4. PETITE ENFANCE

  • 4.1 Établissement d’accueil de jeune enfant à Plélan-le-Grand : convention pour l’intervention d’un médecin au sein du multi-accueil de Plélan-le-Grand

5. DÉVELOPPEMENT DURABLE – HABITAT

  • 5.1 Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association Ehop pour l’année 2019
  • 5.2 Réalisation d’un plan d’actions sur la biodiversité

6. BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES

  • 6.1 Extension du siège communautaire : autorisation de signature d’avenants pour les lots n°5-menuiseries et n°6-cloisons – faux-plafonds – isolation

7. INFORMATIONS DIVERSES

Renseignements
02 99 06 84 45