Lundi 12 septembre prochain, le Conseil Communautaire, en charge de prendre les décisions engageant la Communauté de communes se réunira à 20 h dans les locaux du siège. Plusieurs thèmes seront abordés.
1. ORGANISATION COMMUNAUTAIRE
1.1 Approbation du règlement intérieur 2016-2020
2. ECONOMIE
2.1 Requalification des Parcs d’activité: Fixation des règles de répartition des coûts entre Communes et Communauté
3. FINANCES
3.1 Fixation des bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises
3.2 Pacte fiscal et financier 2014-2020 : examen de la demande de fonds de concours de la commune
4. HABITAT
4.1 OPAH : validation du règlement d’attribution des aides
5. DÉVELOPPEMENT DURABLE
5.1 Smictom du Centre Ouest: approbation du rapport annuel d’activités – Exercice 2015
6. PERSONNEL
6.1 Recours au dispositif du service civique
7. INFORMATIONS DIVERSES