Conseil communautaire du lundi 13 mai

Le conseil communautaire se réunira lundi 1er avril, à 20h, à la salle Ozégane à Plélan-le-Grand.

Ordre du jour

1. DÉVELOPPEMENT DURABLE
1.1 Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) : validation de la stratégie en matière de Climat / Air / Énergie par les Cabinets COSTRATEN et ETD
1.2 Biodiversité : Proposition de signature d’une convention de partenariat pour la réalisation d’un programme d’actions sur la biodiversité avec la Station Biologique de Paimpont –Université de Rennes 1 et le CPIE forêt de Brocéliande
1.3 S.M.I.C.T.O.M. du Centre-Ouest : désignation d’un représentant au sein du nouveau Comité de pilotage de Programmes Locaux de Prévention et des Déchets Ménagers Assimilés (PLP-DMA)

2. ORGANISATION COMMUNAUTAIRE
2.1 Association « Conférence Intermétropolitaine » : proposition d’adhésion à l’association

3. URBANISME
3.1 Plan Local d’Urbanisme – Treffendel : approbation de la révision allégée n°1 du PLU de la commune de Treffendel

4. CULTURE
4.1 Réseau des médiathèques : validation du projet culturel pour la période 2018-2021

5. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
5.1 Bretagne Très Haut Débit : avis sur la proposition de montée en débit – Phase 3

6. FINANCES
6.1 Contrat Départemental de Territoire 2017-2021 : Avis sur la répartition du volet 3 – fonctionnement pour l’exercice 2019
6.2 Pacte fiscal et financier 2018-2021 : examen de la demande de fonds de concours au profit de la commune de Saint Thurial pour des travaux d’extension de la salle de sports
6.3 Renégociation d’un emprunt souscrit auprès du Crédit Agricole d’Ille-et-Vilaine : Autorisation de signature d’un avenant au contrat de prêt initial
6.4 Pôle entrepreneurial de Brocéliande : option TVA

7. BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES
7.1 Restructuration de la Maison communautaire des associations – Saint-Péran : projet d’avenant n°1 au marché de travaux de l’entreprise Vignon Constructions, lot n°2 – VRD/Gros-œuvre
7.2 Terrains de football synthétiques à Bréal-sous-Montfort et Treffendel : demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football

8. INFORMATIONS DIVERSES
Élections municipales 2020 : recomposition du Conseil communautaire

Renseignements
02 99 06 84 45