Conseil communautaire du lundi 16 décembre

Le conseil communautaire se réunira lundi 16 décembre, à 20h, à la salle Ozégane à Plélan-le-Grand.

Ordre du jour

1. PETITE ENFANCE
1.1 Multi-accueil – Bréal-sous-Montfort : validation du projet de création d’un établissement d’accueil de jeunes enfants communautaire : lancement des études maîtrise d’œuvre

2. BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES
2.1 Construction de la Maison du club de rugby – Paimpont : proposition d’avenant au lot n°9 – chauffage/plomberie/VMC
2.2 Pôle Entrepreneurial de Brocéliande (P.E.B.) : validation de l’Avant-Projet-Définitif – sollicitation de la subvention au titre de la D.E.T.R., de la D.S.I.L. et du FNADT

3. ORGANISATION COMMUNAUTAIRE
3.1 Stratégie de développement économique et politique emploi : autorisation d’engagement de la Communauté de Communes de Brocéliande dans une démarche de partenariat entre les 3 EPCI du Pays de Brocéliande

4. DÉVELOPPEMENT DURABLE
4.1 S.M.I.C.T.O.M. du Centre – Ouest : approbation de la modification des statuts

5. FINANCES
5.1 Création d’une régie pour l’encaissement de la taxe de séjour

6. PERSONNEL
6.1 Définition de l’organisation du temps de Travail dans les services communautaires au 1er janvier 2020
6.2 Compte Épargne Temps (C.E.T.) : modificatif
6.3 Octroi d’autorisation d’absences pour raisons familiales : nature et durée
6.4 Règlement intérieur des services communautaires : adoption

7. INFORMATIONS DIVERSES

Renseignements
02 99 06 84 45