Conseil communautaire du lundi 21 octobre

Le conseil communautaire se réunira lundi 21 octobre, à 20h, à la salle Ozégane à Plélan-le-Grand.

Ordre du jour

1. ENVIRONNEMENT

1.1 Service Public d’Assainissement Non Collectif :
1.1.1 Présentation du rapport d’activité 2018 du délégataire SAUR-FRANCE par M Ian PEDERSEN, Directeur de l’agence d’Ille-et-Vilaine : adoption
1.1.2 Détermination de la part collectivité pour l’exercice 2020

2. SOCIAL
2.1 Convention avec la Caisse d’Allocations Famililales d’Ille-et-Vilaine : Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale

3. TOURISME
3.1 P.D.I.P.R :
3.1.1 Autorisation de signature de conventions d’autorisation de passage du public sur des chemins privés
3.1.2 Approbation du bilan d’entretien annuel 2018

4. ÉCONOMIE
4.1 Stratégie économique : présentation-validation de la stratégie communautaire et de la démarche commune engagée à l’échelle des 3 EPCI de Brocéliande, Montfort et Saint-Méen-Montauban
4.2 Parc d’Activité « Le Hindré 3 » – Bréal-sous-Montfort : vente de terrain au profit de ETS Roger

5. URBANISME
5.1 Droit de Préemption Urbain – « Maison blanche » – Plélan-le-Grand : délégation à l’EPF Bretagne

6. BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES
6.1 Extension du siège de la Communauté de communes de Brocéliande – Plélan-le-Grand : projets d’avenants au lot n°10-peinture-sols
6.2 Maison de Rugby – Paimpont : signature du procès-verbal de mise à disposition du foncier communal
6.3 Maison de Rugby – Paimpont : projets d’avenant au lot n°3 – charpente bois et au lot n°13- ravalement
6.4 Maison communautaire des associations – Saint-Péran : projets d’avenants au lot n°2- VRD – gros œuvre, au lot n° 6 menuiseries intérieures et extérieures et au lot n° 11 courants faibles – courants forts

7. FINANCES
7.1 Pacte fiscal et financier 2018-2021 : examen de la demande de fonds de concours thématique de la commune de Plélan-le-Grand
7.2 Congrès des Maires : Remboursement des frais de mission d’un agent occasionnés lors du salon et du congrès des maires à Paris en 2019
7.3 Désordres du réseau d’eaux usées de la voie de desserte du Parc d’Activité « Les Noës » : projet de protocole transactionnel

8. PERSONNEL
8.1 Adhésion au guichet unique du spectacle occasionnel : recours à du personnel intermittent du spectacle de façon occasionnelle

9. INFORMATIONS DIVERSES

Renseignements
02 99 06 84 45