Conseil communautaire du lundi 15 juillet

Le conseil communautaire se réunira lundi 15 juillet, à 20h, à la salle Ozégane à Plélan-le-Grand.

Ordre du jour

1. TOURISME

1.1 Destination Brocéliande – stratégie de développement touristique : Présentation de l’étude ATEMIA portant sur les univers imaginaires à l’échelle du Pays de Brocéliande – Avis
1.2 Destination Brocéliande – gouvernance – création d’un syndicat mixte fermé : approbation des statuts modifiés

2. ORGANISATION COMMUNAUTAIRE

2.1 Motion concernant la fermeture annoncée par les services de l’Etat (DGFIP-DRFIP) de nouvelles trésoreries

3. BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES

3.1 Office de tourisme de Brocéliande – Paimpont – aménagements extérieurs : validation du projet (phase PRO) et autorisation de lancement de la phase travaux et signature des marchés de travaux
3.2 Extension du siège communautaire – Plélan-le-grand : projet d’avenant n°2 au lot n°5 – menuiseries

4. MARCHES PUBLICS

4.1 Adoption du guide interne de l’achat public

5. CULTURE

5.1 École de musique du Pays de Brocéliande : renouvellement de la signature de la convention de prestation de services pour les interventions en milieu scolaire – année 2019-2020

6. EMPLOI

6.1 Association WE KER : approbation d’une convention trienale commune entre les trois EPCI de Brocéliande, Montfort et Saint Méen-Montauban et l’association We Ker

7. ÉCONOMIE
7.1 Parc d’activité « Le Hindré 3 » – Bréal-sous-Montfort : vente d’un terrain au profit de la SARL LE PALLEC Maçonnerie
7.2 Parc d’activité « Le Châtelet » – Saint Thurial : vente d’un terrain au profit de l’EURL « AURE PAYSAGE »

8. FINANCES

8.1 Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées : approbation du rapport de la CLECT
8.2 Pacte fiscal et financier 2018-2021 :
8.2.1 Commune de Bréal-sous-Montfort : examen de la demande de fonds de concours structurants pour l’aménagement des abords du collège public
8.2.2 Commune de Maxent : examen de la demande de fonds de concours pour des travaux d’éclairage public pour le terrain des sports de la commune
8.2.3 Commune de Monterfil : examen de la demande de fonds de concours pour des travaux d’accessibilité du cimetière
8.2.4 Commune de Paimpont : examen de la demande de fonds de concours pour des travaux de rénovation de l’éclairage public – Impasse de la Fontaine de Barenton et de Jouvence
8.2.5 Commune de Saint Thurial : examen de la demande de fonds de concours structurants pour l’extension de la salle des sports adaptée
8.3 Budget « Réseau de chaleur » – Paimpont : affectation des travaux du réseau de chaleur
8.4 Budget « Principal » : reprise d’amortissements – Décision modificative n°3

9. INFORMATIONS DIVERSES

Renseignements
02 99 06 84 45