Conseil communautaire du 22 octobre

Le conseil communautaire se tiendra le lundi 22 octobre, à 20h, à la salle Ozegane (5, rue des Korrigans, Plélan-le-Grand)

Ordre du Jour

1. GEMAPI

1.1 Syndicat Mixte du Bassin Versant du Meu : Désignation des représentants communautaires
1.2 Syndicat du Grand Bassin de l’Oust : Désignation d’un représentant communautaire

2. TOURISME – CULTURE

2.1 Ecole de Musique du Pays de Brocéliande

2.1.1 Renouvellement de la signature de la convention de prestations de services pour les interventions en milieu scolaire – année 2018-2019
2.1.2 Autorisation de règlement de la facture d’intervention des musiciens intervenants – année 2012-2013

2.2 Circuit permanent en forêt domaniale de Paimpont
Proposition de signature d’une convention tripartite avec la Société Publique Locale « Brocéliande Développement Tourisme » et l’Office National des Forêts

2.3 P.D.I.P.R. : Approbation du bilan d’entretien annuel 2018

3. URBANISME

3.1 Plan local d’Urbanisme
Monterfil : Approbation de la modification simplifiée n°1 – rectification d’une erreur matérielle

4. BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES

4.1 Maison communautaire des associations
Saint Péran : Autorisation de passation de marchés de travaux négociés pour les lots Couverture et Métallerie

4.2 Extension de l’Office de Tourisme de Brocéliande
Paimpont : Validation du projet (Phase PRO) – Autorisation de lancement de la phase travaux et signature des marchés de travaux – Modalités de financement et sollicitation de subventions

5. DÉVELOPPEMENT DURABLE

5.1 Projet de réalisation d’un Atlas de la Biodiversité Communautaire (ABC)
Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) du 2 août 2018 et demande de subvention à l’Agence Française pour la Biodiversité

5.2 Appel à projet « Territoire Econome en Ressources »
Délégation de candidature au SMICTOM Centre -Ouest

5.3 SMICTOM du Centre – Ouest
Approbation du rapport annuel d’activité – exercice 2017

6. PERSONNEL

6.1 Création d’un poste permanent de bibliothécaire à temps complet et suppression du poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe
6.2 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : Mise à jour
6.3 Événementiel « les Rendez-vous avec la lune »
Paimpont : Création d’un emploi non permanent pour un accroissement d’activité saisonnier
6.4 Service commun secrétariat avec la commune de Maxent
Demande d’instauration d’une indemnité horaire pour travaux supplémentaires

7. FINANCES

7.1 Service Public d’Assainissement Non Collectif
Détermination de la part collectivité pour l’année 2019
7.2 Budget annexe « Ateliers-relais »
Décision modificative n°3
7.3 Budget « Réseau de chaleur »
Décision modificative n°1 – Remboursement d’un trop-versé sur l’exercice 2017 par le Canoë Kayak Club du Pays de Brocéliande

8. INFORMATIONS DIVERSES