Découvrez l’ordre du jour du Conseil communautaire du 9 juillet

Le prochain Conseil communautaire aura lieu lundi 9 juillet, à 20h, salle Ozegane à Plélan-le-Grand.

Les séances du Conseil communautaire sont ouvertes au public.

Ordre du jour

1. ENVIRONNEMENT
1.1 Service Public d’Assainissement Non Collectif : Présentation du rapport d’activités 2017 du délégataire – Adoption
Intervention de Mme Julie Faudet de la SAUR

2. ÉCONOMIE
2.1 Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un giratoire au niveau du carrefour entre la RD69 et le PA du Châtelet à Saint-Thurial : Avenant n°1
2.2 PA le Hindré III- Bréal-sous-Montfort : Avenant n°1 au marché de travaux lot n°1 – terrassement voirie
2.3 PA la Pointe – Plélan-le-grand – Requalification
2.3.1 Avenant n°3 au marché de travaux lot n°1 Terrassements-voirie-assainissement-signalisation
2.3.2 Avenant n°1 au marché de travaux lot n°2 Espaces verts et mobiliers urbains
2.4 PA le Châtelet – Saint Thurial : Vente d’un terrain au profit de l’Eurl Decatheaugrue Benoît

3. FINANCES
3.1 Pacte Fiscal et financier 2018-2021 : Détermination des montants des reversements de fiscalité aux communes pour l’exercice 2018
3.2 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées : Approbation du rapport
3.3 Pacte Fiscal et financier 2018-2021 : Octroi d’un fonds de concours thématique à la commune de Treffendel
3.4 Proposition de souscription d’un emprunt
3.5 Aire de camping-cars à Bréal-sous-Montfort : Suppression de la régie
3.6 Signalisation touristique routière : Demande de subvention Leader dans le cadre du contrat de partenariat 2014-2020
3.7 Agrandissement de l’Office de tourisme : Sollicitation de subventions

4. PETITE ENFANCE
4.1 Signature d’une convention de prestation de services avec le CIAS à l’Ouest de Rennes
4.2 Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales d’Ille-et-Vilaine- Engagement préalable à la signature d’une convention territoriale globale
5. URBANISME
5.1 Plan Local d’Urbanisme – Treffendel : Prescription d’une procédure de révision allégée pour l’implantation d’un terrain de football synthétique – Définition des objectifs poursuivis et de la concertation

6. GEMAPI
6.1 Syndicat Mixte du Bassin Versant du Meu : Validation des statuts
6.2 Comité de Bassin Loire-Bretagne : Proposition de motion de soutien

7. RESSOURCES HUMAINES
7.1 Adhésion à la nouvelle mission proposée par le Centre De Gestion 35 dans le cadre de la mise en œuvre du nouveau dispositif de médiation préalable obligatoire
7.2 Avancements de grade 2018
7.3 Service commun « secrétariat pour les communes » : Modification du temps de travail d’un agent

8. INFORMATIONS DIVERSES