Conseil communautaire du 16 novembre

Lundi 16 novembre, à 20h, centre culturel de Bréal-sous-Montfort

 

ORGANISATION COMMUNAUTAIRE – AFFAIRES GÉNÉRALES

Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs :

  • Commissions thématiques du Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande
  • Syndicat Mixte Intercommunal Eau de la Forêt de Paimpont – modificatif

Ressources humaines

  • Pôle Ressources et moyens généraux : proposition de création d’un poste permanent de secrétariat-accueil
  • Pôle Aménagement du territoire : proposition de création d’un poste non permanent pour un accroissement temporaire d’activité – Mobilité

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE – FORMATION DES ÉLUS – COMMUNICATION

Pacte Fiscal et Financier 2018-2021

  • Examen de la demande de fonds de concours de la commune de Maxent dans le cadre d’un soutien pour le parc ancien locatif communal

Budget principal :

  • Décision modificative n°4 : Constitution d’une provision sur l’exercice 2020 –
  • Décision modificative n° 5 : Pôle Entrepreneurial de Brocéliande – avances remboursables

Budget “Redevance incitative”

  • Reprise de provision sur l’exercice 2019 – provision sur l’exercice 2020 – décision modificative n°1

PATRIMOINE – MUTUALISATION

Aménagement de l’ilôt du Châtelet – Bréal-sous-Montfort

  • présentation et validation du projet – autorisation de lancement de la phase travaux et signature des marchés de travaux

ECONOMIE – EMPLOI – AGRICULTURE

Pôle Entrepreneurial de Brocéliande

  • présentation et validation du projet – autorisation de lancement de la phase travaux et signature des marchés de travaux

Parc d’activité « Le Hindré 3 » – Bréal-sous-Montfort

  • vente au profit de la société CIMME GROUPE

Parc d’activité « Le Châtelet 2 » Saint Thurial

  • vente d’un terrain au profit de M DECATHEAUGRUE

URBANISME – HABITAT – PLANIFICATION – DECHETS

Territoire Econome en Ressources

  • examen de la demande de participation financière

INFORMATIONS DIVERSES

 

Renseignements – 02 99 06 84 45