Lundi 16 novembre, à 20h, centre culturel de Bréal-sous-Montfort
ORGANISATION COMMUNAUTAIRE – AFFAIRES GÉNÉRALES
Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs :
- Commissions thématiques du Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande
- Syndicat Mixte Intercommunal Eau de la Forêt de Paimpont – modificatif
Ressources humaines
- Pôle Ressources et moyens généraux : proposition de création d’un poste permanent de secrétariat-accueil
- Pôle Aménagement du territoire : proposition de création d’un poste non permanent pour un accroissement temporaire d’activité – Mobilité
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE – FORMATION DES ÉLUS – COMMUNICATION
Pacte Fiscal et Financier 2018-2021
- Examen de la demande de fonds de concours de la commune de Maxent dans le cadre d’un soutien pour le parc ancien locatif communal
Budget principal :
- Décision modificative n°4 : Constitution d’une provision sur l’exercice 2020 –
- Décision modificative n° 5 : Pôle Entrepreneurial de Brocéliande – avances remboursables
Budget “Redevance incitative”
- Reprise de provision sur l’exercice 2019 – provision sur l’exercice 2020 – décision modificative n°1
PATRIMOINE – MUTUALISATION
Aménagement de l’ilôt du Châtelet – Bréal-sous-Montfort
- présentation et validation du projet – autorisation de lancement de la phase travaux et signature des marchés de travaux
ECONOMIE – EMPLOI – AGRICULTURE
Pôle Entrepreneurial de Brocéliande
- présentation et validation du projet – autorisation de lancement de la phase travaux et signature des marchés de travaux
Parc d’activité « Le Hindré 3 » – Bréal-sous-Montfort
- vente au profit de la société CIMME GROUPE
Parc d’activité « Le Châtelet 2 » Saint Thurial
- vente d’un terrain au profit de M DECATHEAUGRUE
URBANISME – HABITAT – PLANIFICATION – DECHETS
Territoire Econome en Ressources
- examen de la demande de participation financière
INFORMATIONS DIVERSES
Renseignements – 02 99 06 84 45