Conseil communautaire du 14 septembre

Lundi 14 septembre, à 20h, espace culturel à Bréal-sous-Montfort

  • ORGANISATION COMMUNAUTAIRE – AFFAIRES GÉNÉRALES

Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la régie du Réseau de Chaleur de Paimpont

  • FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE – FORMATION DES ÉLUS – COMMUNICATION

Commande groupée de masques en tissu grand public auprès de l’AMF 35 : modalités de refacturation aux communes du territoire
Budget annexe « Plélan-le-Grand – les Noës – Bâtis professionnels » : décision modificative n°2

  • PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE – MUTUALISATION

Réhabilitation et restructuration de la maison des associations a Saint-Péran : avenant n°1 au lot n°5-couverture
Construction de la maison de club de rugby à Paimpont : remise gracieuse de pénalités

  • ÉCONOMIE – EMPLOI – AGRICULTURE

Parc d’Activités « Le Châtelet 2 » – Saint Thurial : vente d’une emprise foncière à M JAMIN
Parc d’Activités « Le Hindré 3 » – Bréal-sous-Montfort : vente d’un terrain au profit du Groupe PAREDES
Dispositif régional « Pass Commerce et Artisanat » : mesures d’ajustement transitoires
Association « Initiative Brocéliande « : proposition de signature d’une convention unique 2020-2022 à l’échelle des EPCI du Pays de Brocéliande

  • TRANSITION ÉCOLOGIQUE – GRAND CYCLE DE L’EAU – MOBILITÉ

Vélos à assistance électrique : Condition d’attribution d’aides de la Communauté de Communes de Brocéliande

  • INFORMATIONS DIVERSES