Découvrez l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire du 27 février

Vie communautaire

Lundi 27 décembre prochain, le Conseil Communautaire, en charge de prendre les décisions engageant la Communauté de communes se réunira à 20 h dans les locaux du siège. Plusieurs thèmes seront abordés.

 

  1. SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
    • Révision du SCoT du Pays de Brocéliande: Avis sur le projet arrêté
  2. FINANCES
    • Débat d’Orientations Budgétaires 2017
  • Approbation des Comptes administratifs principal – annexes- autonomes et des comptes de gestion 2016
  • Transfert de Charges: avis sur le rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées
  • Régie du réseau de chaleur de Paimpont: Approbation de la grille tarifaire 2017
  • Redevance Incitative: Subvention à Néotoa
  1. ACTION SOCIALE
    • SMASOR: Demande de retrait pour le RPAM
  2. ECONOMIE
    • Parc d’Activité« Le Châtelet» à Saint Thurial:
  • Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour des travaux sur voie d’accès
    • Parc d’Activité « Le Hindré 3 » à Bréal-Sous-Montfort:

               4.2.1       Vente d’un terrain au profit de l’entreprise Bréal couverture

               4.2.2     Vente d’un terrain au profit de M. César PEREIRA

  1. CULTURE
    • Réseau des médiathèques: Convention de partenariat 2017-2022 entre les Communes et la Communauté
  2. DEVELOPPEMENT DURABLE
    • Association BRUDED: Désignation de deux représentants
  3. INFORMATIONS DIVERSES

 

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