Découvrez l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire du 9 mai

Vie communautaire

Mardi 9 mai prochain, le Conseil Communautaire, en charge de prendre les décisions engageant la Communauté de communes se réunira à 20 h dans les locaux du siège. Plusieurs thèmes seront abordés.

  1. Tourisme 
    • Renouvellement – adaptation du parcours scénographique « Brocéliande, la Porte des secrets » : Autorisation de passation d’un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable –  Intervention des représentants de la société de Production « La Prod est dans le Pré »
  2. Action sociale

2.1 S.M.A.S.O.R. : Approbation de la modification des statuts

  1. Urbanisme

3.1 Plans Locaux d’Urbanisme : Poursuite de procédures

3.2 Plan local d’urbanisme  de Bréal-sous-Montfort : lancement d’une procédure de modification en vue d’ouvrir à l’urbanisation une zone 2 AU aux lieux- dits « les Margats » et « le Clos Rouault »

  1. Finances

4.1Pacte fiscal et financier 2014-2017 : Examen des demandes de fonds de concours de la Commune de    Maxent et de la Commune de Monterfil

4.2 Revalorisation des indemnités de fonction des élus intercommunaux

  1. Habitat – Environnement

5.1 OPAH : Modification du règlement intérieur

5.2 Audit énergétique des logements sociaux communaux : Lancement

5.3 Développement durable : Proposition d’inscription dans la DDmarche en partenariat avec Territoire Conseil

5.4 Prévention des déchets : Avenant au dispositif d’aide à l’acquisition des couches lavables

  1. Economie

6.1 PA le châtelet à Saint-Thurial – construction d’un giratoire sur la RD 69 : Convention de versement de fonds   de concours / Validation du projet (phase PRO) / Choix des entreprises / Autorisation de lancement de la phase travaux.

  1. Informations diverses 

7.1 Recomposition des commissions de travail thématiques.

 

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