Découvrez l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire

Vie communautaire

Mardi 17 mai prochain, le nouveau Conseil Communautaire, en charge de prendre les décisions engageant la Communauté de communes se réunira à 19 h dans les locaux du siège.

 

Retrouvez l’ordre du jour : 

 

1. ORGANISATION COMMUNAUTAIRE
1.1 Délégation d’attribution de pouvoir au président
1.2 Indemnités de fonction au Président et aux Vice-présidents
1.3 Droit à la formation des élus
1.4 Conseillers communautaires : remboursement des frais de déplacement
1.5 Commissions intercommunales : Modalités d’intégration des conseillers municipaux
1.6 Composition des commissions de travail
1.7 Désignation des membres de la Commission d’ Appel d’Offres à titre permanent
1.8 Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
1.9 Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la régie du Réseau de Chaleur de Paimpont
1.10 Désignation des membres de la Commission ad’hoc en charge du suivi de l’étude de rapprochement avec
Montfort Communauté
1.11 Désignation au sein d’organismes extérieurs.

 

2. FINANCES
2.1 Société Publique Locale« Brocéliande Développement Tourisme » : Augmentation du capital social.

 

3. ECONOMIE
3.1 Parc d’activités la Pointe : acquisition de terrain
3.2 Parc d’activités le Chatelet: validation de l’étude sommaire pour effacement des réseaux
3.3 Parc d’activités le Hindré Ill : prorogation de la promesse de vente à la SCI NOSS.

 

4. CULTURE – TOURISME
4.1 Evènementiel« Rdv avec la lune » : autorisation de lancement et signature d’un marché public
4.2 Station biologique de Paimpont: soutien au développement d’un espace des sciences et de la nature en Brocéliande.
5. PATRIMOINE BÂTI
5.1 Halle couverte de Paimpont : fixation du forfait définitif de rémunération du Maître d’œuvre,

 

6. QUESTIONS DIVERSES