Découvrez l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire du 11 juin

Vie communautaire

Le Conseil communautaire se réunira lundi 11 juin, à 19h, à la salle Ozegane, 5 rue de Korrigans à Plélan-le-Grand.

Les séances du Conseil communautaire sont ouvertes au public.

A l’ordre du jour

1. DÉVELOPPEMENT DURABLE
1.1 Plan Climat Air Énergie Territorial : présentation du diagnostic et des enjeux identifiés en matière de Climat-Air­ Énergie par les cabinets d’étude COSTRATEN et ETD
2. GEMAPI
2.1 Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust : validation des statuts
3. ÉCONOMIE
3.1 Parc d’ Activités « Le Pommeret 2 », à Bréal-sous-Montfort : acquisition de terrains auprès de la SCCV Le Châtelet
4. EMPLOI
4.1 Mission Locale du Bassin Rennais pour l’insertion sociale et professionnelle des jeunes : adhésion
5. CULTURE
5.1 Réseau des médiathèques : proposition de signature d’une convention d’objectifs avec la médiathèque départementale d’Ille-et-Vilaine
6. FINANCES
6.1 Contrat départemental de Territoire 2017-2021 : proposition de répartition du volet 3 – fonctionnement pour l’exercice 2018 / autorisation de signature de la convention de fonctionnement 2018 / signature de l’avenant n°l au contrat
6.2 Budget primitif annexe« redevance incitative » 2018 : xxtinction de créance – Décision modificative n°2
6.3 Budget primitif annexe « 2A Treffendel » 2018 : décision modificative n°1
6.4 Initiative Brocéliande : Examen de la demande de subvention exceptionnelle
7. ORGANISATION COMMUNAUTAIRE
7.1 Règlement Général de Protection des Données : proposition de signature d’une convention mutualisée avec le Centre de Gestion 35
8. BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES
8.1 Maison communautaire des associations à Saint-Péran : présentation du projet – Phase PRO – autorisation de lancement de la phase travaux et signature des marchés de travaux
8.2 Renouvellement – Adaptation et développement du parcours scénographique « Brocéliande, la Porte des
secrets»: Projet d’avenant n°l
8.3 Commerce de Saint-Thurial :
8.3.1 Proposition de signature d’un protocole d’accord transactionnel – suite Incendie de mai 2011
8.3.2 Résiliation amiable du bail commercial conclu avec la SCOP Lien Gourmand : Modificatif
9. INFORMATIONS DIVERSES