Découvrez l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire du 26 mars

Vie communautaire

  1. FINANCES
    • Approbation des Comptes administratifs principal – annexes – autonomes et des comptes de gestion 2017
    • Affectation des résultats de fonctionnement 2017 (principal, annexes et autonomes)
    • Pacte Fiscal et Financier 2018-2021 : Présentation et validation
    • Cotisation Foncière des Entreprises – Taxes d’habitation – Taxes foncières : Vote des taux 2018
    • Dotation de Solidarité Communautaire et Attribution de Compensation : Détermination des reversements aux communes pour l’exercice 2018
    • Régie du réseau de chaleur de Paimpont : Approbation de la grille tarifaire 2018
    • Subventions annuelles aux associations 2018 : modification de l’intérêt communautaire et vote
    • Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande : Détermination du montant de la participation 2018
    • Vote des Budgets Primitifs 2018 (principal, annexes et autonome)
    • Pacte financier 2014-2017 : Examen de la demande de fonds de concours de la Commune de Monterfil
  2. ORGANISATION COMMUNAUTAIRE
    • GEMAPI
      • Adhésion à l’EPTB Vilaine
      • Modification des représentants à l’EPTB Vilaine
    • SPL « Brocéliande Développement Tourisme » : Prise d’acte de la démission d’un administrateur
    • Comité Régional du Tourisme de la Bretagne : Désignation d’un représentant
  3. CULTURE
    • Centre de l’Imaginaire Arthurien : Signature d’une convention de partenariat 2018-2020
  4. ACTION SOCIALE / JEUNESSE

    • Eureka Emploi Services : Signature d’une convention de partenariat pour optimiser le parcours d’insertion des demandeurs d’emploi
  5. ÉCONOMIE
    • Parc d’Activités « Le Hindré 3 » – Bréal-sous-Monfort : Vente de terrain au profit de la SARL FG Motors et de la SARL DAC Transport
    • Parc d’Activités « Le Hindré 3 » – Bréal-sous-Monfort : Prorogation de promesse de vente en faveur de la SCI ICARE
    • PASS Commerce et Artisanat, compléments sur les modalités de versement de la subvention
  6.  PERSONNEL
    • Service technique : Modification de la durée du temps de travail d’un agent
    • Modification du tableau des effectifs
  7. QUESTIONS DIVERSES