- FINANCES
- Approbation des Comptes administratifs principal – annexes – autonomes et des comptes de gestion 2017
- Affectation des résultats de fonctionnement 2017 (principal, annexes et autonomes)
- Pacte Fiscal et Financier 2018-2021 : Présentation et validation
- Cotisation Foncière des Entreprises – Taxes d’habitation – Taxes foncières : Vote des taux 2018
- Dotation de Solidarité Communautaire et Attribution de Compensation : Détermination des reversements aux communes pour l’exercice 2018
- Régie du réseau de chaleur de Paimpont : Approbation de la grille tarifaire 2018
- Subventions annuelles aux associations 2018 : modification de l’intérêt communautaire et vote
- Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande : Détermination du montant de la participation 2018
- Vote des Budgets Primitifs 2018 (principal, annexes et autonome)
- Pacte financier 2014-2017 : Examen de la demande de fonds de concours de la Commune de Monterfil
- ORGANISATION COMMUNAUTAIRE
- GEMAPI
- Adhésion à l’EPTB Vilaine
- Modification des représentants à l’EPTB Vilaine
- SPL « Brocéliande Développement Tourisme » : Prise d’acte de la démission d’un administrateur
- Comité Régional du Tourisme de la Bretagne : Désignation d’un représentant
- GEMAPI
- CULTURE
- Centre de l’Imaginaire Arthurien : Signature d’une convention de partenariat 2018-2020
- ACTION SOCIALE / JEUNESSE
- Eureka Emploi Services : Signature d’une convention de partenariat pour optimiser le parcours d’insertion des demandeurs d’emploi
- ÉCONOMIE
- Parc d’Activités « Le Hindré 3 » – Bréal-sous-Monfort : Vente de terrain au profit de la SARL FG Motors et de la SARL DAC Transport
- Parc d’Activités « Le Hindré 3 » – Bréal-sous-Monfort : Prorogation de promesse de vente en faveur de la SCI ICARE
- PASS Commerce et Artisanat, compléments sur les modalités de versement de la subvention
- PERSONNEL
- Service technique : Modification de la durée du temps de travail d’un agent
- Modification du tableau des effectifs
- QUESTIONS DIVERSES
Découvrez l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire du 26 mars
Vie communautaire
