Découvrez l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire du 29 janvier

Vie communautaire

 

 

  1. ORGANISATION COMMUNAUTAIRE
    • Compétences obligatoires et facultatives : Mise à jour statutaire et proposition de modification statutaire
      • Compétences obligatoires : GEMAPI « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations »
      • Compétences facultatives : Hors Gestion des Milieux aquatique et prévention des inondations
    • Compétences optionnelles : proposition de modification statutaire
      • « Création, gestion, aménagement et entretien de l’ensemble des équipements publics d’accueil en matière de petite enfance » et « création et gestion d’un lieu d’accueil enfants parents »
    • Validation de la politique de soutien à la vie associative 2014-2020 et du plan sport 2018-2020

Modification de l’intérêt communautaire au titre des équipements sportifs

1.4 Conseil d’exploitation du réseau de chaleur de Paimpont : modificatif dans la désignation des représentants

 

  1. GEMAPI
    • Bassins versants du Meu et du Grand Bassin de l’Oust : Désignation des représentants communautaires

 

  1. URBANISME
    • Commune de Bréal-sous-Montfort : Approbation de la modification simplifiée n° 2 du PLU

 

  1. BATIMENTS COMMUNAUTAIRES 
    • Extension du siège communautaire : Validation du Projet (Phase PRO) / autorisation de lancement et de signature des marchés de travaux
    • Agrandissement des vestiaires de Base-Ball, construction d’une cage de frape et d’une cabine de scorage sur la commune de Bréal-sous-Montfort : Validation du Projet (phase PRO) / Autorisation de lancement de la phase travaux / autorisation de lancement et de signature des marchés de travaux
    • Base-Ball à Bréal-sous-Montfort : Mise à disposition du foncier communal
    • Maison communautaire des associations à Saint-Péran : Mise à disposition des locaux
    • Maison du Cârouj à Monterfil : Mise à disposition des locaux à l’association « La Jaupitre »
    • Parking à Paimpont : Proposition de signature d’une convention de prestations de services pour l’entretien des espaces verts et de la voirie entre la Commune de Paimpont et la Communauté de Communes

 

  1. HABITAT-ENVIRONNEMENT
    • Audit énergétique des logements sociaux communaux : Modificatif

 

  1. FINANCES
    • Initiative Brocéliande : Régularisation de la subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2017
    • Pacte fiscal et financier 2014-2017 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de Maxent

 

  1. PERSONNEL
    • Indemnisation exceptionnelle d’un stagiaire

 

  1. INFORMATIONS DIVERSES.