Conseil communautaire du 10 juillet 2023

  Organisation communautaire

  1. Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande :
  • Contrat Local de Santé : modification de l’intérêt communautaire
  • Approbation du rapport d’activité 2022
  1. Ressources humaines : avancements de grade – création et suppression de poste et mise à jour du tableau des effectifs

Tourisme – Numérique

  1. Destination Brocéliande : approbation et autorisation de signature du contrat de développement touristique entre la Région Bretagne et la Destination Brocéliande
  2. Société Publique Locale « Brocéliande Développement tourisme » : approbation du rapport d’activité 2022
  3. Mégalis Bretagne : approbation du rapport d’activité 2022

Patrimoine – Mutualisation – Grand et petit cycles de l’eau

  1. Service Public d’Assainissement Non Collectif : présentation et approbation du rapport d’activité 2022 du délégataire Saur-France

Intervention de Driss ABOUTAJ, représentant de Saur-France

  1. Assainissement : anticipation de la prise de compétence au 1er janvier 2025
  2. Syndicat Mixte Eau de la Forêt de Paimpont: demande de retrait du syndicat
  3. Eaux & Vilaine : approbation du rapport d’activité 2022
  4. Travaux de création d’un Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants :
  • Lot n° 09 – avenant n°2 – Chauffage – Ventilation – Plomberie : projet d’avenant
  1. Travaux de création du Pôle Entrepreneurial de Brocéliande :
  • Lot n° 05 – avenant n°2 – Menuiseries extérieures mixte bois-aluminium

Urbanisme – Habitat – Planification – Déchets

  1. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : Modification de droit commun n°1 – Justification de l’ouverture à l’urbanisation de zones 2AU
  2. Projet Urbain Partenarial – Commune de Maxent : instauration d’un périmètre de PUP secteur « Maxent Nord » – convention avec la société AMENATYS : approbation
  3. Partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne pour le déploiement de l`intervention du Bricobus dans la lutte contre le mal-logement et la précarité énergétique dans le parc d`habitat privé : modification statutaire
  4. Syndicat Mixte Intercommunal de la Collecte et du Traitement des Ordures Ménagères :
  • Approbation de la modification des statuts
  • Approbation du rapport d’activité 2022

Vie associative, sport, culture et loisirs

  1. Schéma intercommunal de la lecture publique 2023-2028 : présentation et validation de la phase diagnostic

Intervention de Stephan Hernandez en distanciel du cabinet ABCD

  1. Politique culturelle de Brocéliande Communauté 2023-2027 : validation des enjeux, du plan d’actions et des modalités d’évaluation

Économie – Emploi – Agriculture

  1. Club des entreprises du pays de Brocéliande – rencontre des métiers en Brocéliande : attribution de subvention
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