Le conseil communautaire s’est tenu le lundi 19 septembre, à 20 h, à la salle Ozégane à Plélan-le-Grand
Organisation communautaire
- Service Public d’Assainissement Non Collectif : présentation et adoption du rapport d’activité 2021 du délégataire Saur-France – Intervention de M. Driss ABOUTAJ
- Programme Petites Villes de Demain : Etat d’avancement – Intervention de Mme Charline Geffroy, cheffe de projet
- Commissions de travail thématiques : Proposition de modification de la composition des commissions : « Patrimoine communautaire – Mutualisation » « Economie – Emploi – Agriculture » « Transition écologique – Mobilité » « Urbanisme – Habitat – Planification – Déchets » proposition de création d’une commission « Grand et petit cycles de l’eau »
- Commissions internes : proposition de modification de la composition des commissions : Conseil d’exploitation du réseau de chaleur – Commission Intercommunale d’accessibilité – PLUi – CUI
- Délégations extérieures suite à la désignation d’un nouveau Vice-président et composition des commissions thématiques : nomination des représentants
- Pôle moyens généraux et ressources : création d’un poste sur le grade d’attaché territorial et mise à jour du tableau des effectifs.
Finances – Commande publique – Communication – Formation des élus
- Institution de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)
- Expérimentation du Compte Financier Unique : proposition de signature de la convention avec l’Etat
Transition écologique – Mobilité
- Plan Climat Air Energie Territorial : modalités de la consultation publique et note d’information sur les réponses apportées, par la Collectivité, à l’avis technique de l’état suite à la période d’instruction du rapport Plan Climat
- Mobilité : création du comité des partenaires
- Liaisons cyclables : validation des conventions de mise à disposition pour la pose du mobilier et des travaux de revêtement
- Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust : présentation du rapport d’activité 2021
Urbanisme – Habitat – Planification – Déchets
- SMICTOM : approbation du rapport annuel d’activité – exercice 2021