Le Conseil communautaire s’est tenu le lundi 10 juillet à 20 h, à la salle Ozégane à Plélan-le-Grand
Organisation communautaire :
- Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande :
– Contrat Local de Santé : modification de l’intérêt communautaire
– Approbation du rapport d’activité 2022
- Ressources humaines : avancements de grade – création et suppression de poste et mise à jour du tableau des effectifs
Tourisme – Numérique :
- Destination Brocéliande : approbation et autorisation de signature du contrat de développement touristique entre la Région Bretagne et la Destination Brocéliande
- Société Publique Locale « Brocéliande Développement tourisme » : approbation du rapport d’activité 2022
- Mégalis Bretagne : approbation du rapport d’activité 2022
Patrimoine – Mutualisation – Grand et petit cycles de l’eau :
- Service Public d’Assainissement Non Collectif : présentation et approbation du rapport d’activité 2022 du délégataire Saur-France
Intervention de Driss ABOUTAJ, représentant de Saur-France
- Assainissement : anticipation de la prise de compétence au 1er janvier 2025
- Syndicat Mixte Eau de la Forêt de Paimpont: demande de retrait du syndicat
- Eaux & Vilaine : approbation du rapport d’activité 2022
- Travaux de création d’un Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants :
– Lot n° 09 – avenant n°2 – Chauffage – Ventilation – Plomberie : projet d’avenant
- Travaux de création du Pôle Entrepreneurial de Brocéliande :
– Lot n° 05 – avenant n°2 – Menuiseries extérieures mixte bois-aluminium
Urbanisme – Habitat – Planification – Déchets :
- Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : Modification de droit commun n°1 – Justification de l’ouverture à l’urbanisation de zones 2AU
- Projet Urbain Partenarial – Commune de Maxent : instauration d’un périmètre de PUP secteur « Maxent Nord » – convention avec la société AMENATYS : approbation
- Partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne pour le déploiement de l`intervention du Bricobus dans la lutte contre le mal-logement et la précarité énergétique dans le parc d`habitat privé : modification statutaire
- Syndicat Mixte Intercommunal de la Collecte et du Traitement des Ordures Ménagères :
– Approbation de la modification des statuts
– Approbation du rapport d’activité 2022
Vie associative, sport, culture et loisirs :
- Schéma intercommunal de la lecture publique 2023-2028 : présentation et validation de la phase diagnostic
Intervention de Stephan Hernandez en distanciel du cabinet ABCD
- Politique culturelle de Brocéliande Communauté 2023-2027 : validation des enjeux, du plan d’actions et des modalités d’évaluation
Economie – Emploi – Agriculture :
- Club des entreprises du pays de Brocéliande – rencontre des métiers en Brocéliande : attribution de subvention
