Conseil communautaire du 12 décembre 2022

Le conseil communautaire s’est tenu le lundi 12 décembre, à 20 h, à la salle Ozégane à Plélan-le-Grand

Finances – Commande publique – Communication – Formation des élus

  • Souscription des contrats d’assurances pour Brocéliande Communauté : passation des marchés
  • Budget ZA Brocéliande : décision modificative n°2

Tourisme – Numérique

  • Société Publique Locale « Brocéliande Développement Tourisme » : autorisation de signature de la convention d’exploitation 2023-2027

Economie – Emploi – Agriculture

  • Pôle entrepreuneurial de Brocéliande – « Le Repaire » : choix du mode de gestion de la structureParc d’activité « le Hindré 3 » – Bréal-sous-Montfort : vente d’un terrain au profit de M. Gautier Fabien – délibération modificative
  • Parc d’activité « les Noës » – Plélan-le-Grand : vente d`un terrain au profit de M. Mickaël Roger
  • WE KER : autorisation de signature de la convention triennale de partenariat

Transition écologique – Mobilité

  • Plan Climat Air Energie Territorial : convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude de planification énergétique territoriale
  • Plan Climat Air Energie Territorial : prolongation de la consultation du public

Urbanisme – Habitat – Planification – Déchets

  • Petites Villes de demain : autorisation de signature de la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

Patrimoine – Mutualisation -Grand et Petit cycles de l’Eau

  • Construction d’un établissement d’accueil de jeunes enfants : projet d’avenant au lot n°9 – Chauffage – Ventilation – Plomberie
  • Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Brocéliande : Approbation du rapport annuel 2021 sur la qualité et le prix des services d’eau potable
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