Organisation communautaire
1. Ressources humaines – Mise à jour de l’indice de rémunération de l’agent Cheffe de projet
« Petite Ville de Demain »
Action sociale
2. Crèche communautaire – Bréal-sous-Montfort : Validation du projet d’établissement et du
règlement de fonctionnement
3. Crèche communautaire – Bréal-sous-Montfort : Conventions avec les organismes financeurs
Caisse d’Allocations Familiales et Mutualité Sociale Agricole
Tourisme – Numérique
4. Destination Brocéliande : approbation de la modification statutaire n°1 et désignation des
délégués titulaires
Patrimoine – Mutualisation – Grand et petit cycles de l’eau
5. Travaux de création de l’établissement d’accueil de jeunes enfants – Bréal-sous-Montfort :
avenants aux lots n°05-Menuiseries intérieures et n°10-Electricité
6. Éclairage public – Parc d’activité « le Hindré 3» – Bréal-sous-Montfort – extension 2ème
phase – Convention d’engagement avec le syndicat départemental d’Énergie d’Ille-et-
Vilaine
7. Prévention des Inondations – Etude sur le ralentissement des crues du Meu portée par Eaux
& Vilaine : positionnement sur la suite de la démarche
8. Étang de l’Étunel : positionnement communautaire pour l’avenir du site
9. SPANC : modification du règlement de service et validation d’une annexe permettant la
mise en place de pénalités
10. SPANC : validation du Rapport sur le prix et la qualité du service 2022
11. Création d’une base VTT à Saint-Thurial : validation de l’avant-projet définitif et
sollicitation de la DETR-DSIL
12. Parking communautaire à Paimpont – Autorisation de signature du procès-verbal de mise
à disposition du foncier en raison de l’installation de nouveaux équipements
Urbanisme – Habitat – Planification – Déchets
13. Accès au service d’instruction des autorisations du droit des sols proposé par le Syndicat
Mégalis Bretagne : avenant n°2 à la convention de partenariat 2020-2023 et de la
Convention de partenariat 2023-2027
14. Expérimentation de l’habitat léger et réversible : modification de l’intérêt communautaire
15. Création d’un groupement de commande pour la passation d’un marché d’assistance à
maîtrise d’ouvrage à la réalisation d’un projet d’habitat léger sur la commune de Treffendel
16. SMICTOM du centre Ouest : désignation de délégués suite à la modification statutaire
Vie associative – sport – culture et loisirs
17. Subventions annuelles aux associations 2024 : attribution, modification de l’intérêt
communautaire et vote
Économie – Emploi – Agriculture
18. Parc d’activité « Le Hindré 3 » – Bréal-sous-Montfort : vente d’un terrain au profit de la
société Auto Plu